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title: "Quel est le Bilan Carbone® d'un hôtel ?\nComment le réduire, poste par poste ?"
description: "L'énergie d'une nuitée émet environ 2,5 kgCO2e dans un hôtel français, un repas avec viande rouge plus de 6. Les postes, les obligations et les leviers, chiffrés."
canonical: https://projetcelsius.com/blog/bilan-carbone-hotel-hotellerie-guide/
author: "Clément Reynaud"
datePublished: 2026-04-14
dateModified: 2026-10-16
language: fr
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# Bilan Carbone® d'un hôtel : d'où viennent les émissions ?

**Auteur** : Clément Reynaud
**Publié le** : 2026-04-14
**Rubrique** : Guide pratique
**Temps de lecture** : 13 min
**URL canonique** : https://projetcelsius.com/blog/bilan-carbone-hotel-hotellerie-guide/
**Source** : Projet Celsius (https://projetcelsius.com) - cabinet de conseil en stratégie carbone, bureau d'études d'ingénieurs-docteurs basé à Paris et Marseille.

> L'énergie d'une nuitée émet **environ 2,5 kgCO2e** dans un hôtel français, d'après la médiane de 852 hôtels mesurés en 2022, 3 fois moins qu'en Allemagne grâce à l'électricité. Le [Bilan Carbone®](/blog/bilan-carbone-ce-quil-mesure-vraiment/) complet y ajoute la restauration, le linge, les achats et, si on le décide, le trajet des clients : **un repas avec viande rouge** émet plus de 6 kgCO2e, un aller-retour de 600 km en voiture environ 150. Un hôtel indépendant n'est souvent pas obligé de faire son bilan, mais **ses clients d'affaires** lui demandent ses chiffres.

Dans un hôtel français, une nuit dans une chambre émet **environ 2,5 kgCO2e** (kilogrammes d'équivalent CO2) pour le chauffage, l'eau chaude, l'électricité et la climatisation. C'est la médiane de **852 hôtels** mesurés en France par l'[université Cornell](https://hdl.handle.net/1813/115166) sur l'année 2022. Un repas avec viande rouge servi au restaurant de l'hôtel en émet **6,57 en moyenne** dans les établissements d'Accor en 2023, et l'aller-retour en voiture d'un client venu seul de 300 km, **environ 150**.

Un Bilan Carbone® d'hôtel additionne ces postes sur une année : l'énergie du bâtiment, la restauration, le linge, les achats et, si on le décide, le trajet des clients. Les sections suivantes chiffrent chacun de ces postes, puis classent les leviers de réduction selon leur poids.

## Combien émet une nuitée d'hôtel ?

L'hôtellerie rapporte ses émissions à la **chambre occupée**, c'est-à-dire à la chambre vendue pour une nuit. C'est l'unité que suivent les groupes hôteliers et que reprennent les entreprises qui comptent les nuits d'hôtel de leurs salariés.

> **Note** : Une chambre occupée par un client d'affaires seul porte toute son empreinte ; un couple la partage en 2. Pour comparer 2 hôtels, ou un hôtel d'une année à l'autre, l'unité doit être la même, et le taux de remplissage des chambres doit être dit.

### Ce que mesure le référentiel des hôteliers

Le *Hotel Sustainability Benchmarking Index* de l'université Cornell rassemble chaque année les consommations de **plus de 27 000 hôtels**, transmises par les grands groupes, dont Accor, Hilton, Hyatt et Marriott. Son édition 2024 porte sur les données de 2022. Pour **852 hôtels français** hors complexes de loisirs, l'énergie consommée sur place donne une médiane de **2,54 kgCO2e par chambre occupée** : la moitié des hôtels émettent moins, l'autre moitié davantage.

Les **écarts restent larges**. Le quart le plus sobre émet **moins de 1,58 kgCO2e**, le quart le plus émetteur **plus de 4,43**, soit près de 3 fois plus pour le même service rendu. En énergie, la médiane française est de **24 kWh (kilowattheures) par chambre occupée**. Le calculateur ci-dessous place un hôtel dans cette distribution à partir de **3 chiffres de ses factures**.

### Pourquoi un hôtel français émet moins que ses voisins

Sur la même mesure, la médiane atteint **8,25 kgCO2e** en Allemagne, **8,40** au Royaume-Uni et **14,18** aux États-Unis. L'écart tient d'abord à l'électricité : en France, 1 kWh consommé émet **0,052 kgCO2e** selon la [Base Empreinte de l'ADEME](https://base-empreinte.ademe.fr/) (mix moyen 2024), contre **0,215 kgCO2e** pour 1 kWh de gaz naturel facturé.

Dans un hôtel qui consomme autant de kWh de gaz que d'électricité, **le gaz fait 80 % des émissions d'énergie**, alors que l'électricité fait tourner l'éclairage, les ascenseurs, la cuisine et souvent la climatisation.

### Ce que ce chiffre laisse de côté

Le même index publie aussi l'empreinte calculée selon la méthode du secteur hôtelier, dite HCMI, qui ajoute notamment la blanchisserie confiée à un prestataire : sa médiane française atteint **7,21 kgCO2e**, sur 77 hôtels seulement. Un acheteur qui compare 2 hôtels doit donc savoir quelle mesure chacun lui transmet.

Les 2,5 kgCO2e ne comptent que **l'énergie consommée dans le bâtiment**. Ils laissent de côté tout ce qui arrive à l'hôtel par camion ou par le client lui-même :

- **La restauration et les boissons**, des petits-déjeuners aux banquets, qui reposent sur des achats alimentaires dont l'empreinte se calcule produit par produit.
- **Le linge**, quand la blanchisserie est confiée à un prestataire, ainsi que les produits d'accueil, les consommables et le mobilier renouvelé.
- **Les fuites de fluides frigorigènes** des climatiseurs et des chambres froides, qui ne figurent sur aucune facture d'énergie.
- **Le trajet des clients** jusqu'à l'hôtel, que le bilan publié d'Accor n'intègre pas, et qui peut peser plus que tout le reste.

## Quels postes pèsent le plus dans un hôtel ?

**Accor** publie chaque année l'empreinte de ses hôtels poste par poste dans son [document d'enregistrement universel](https://assets.group.accor.com/yrj0orc8tx24/2lhgzltPjH1smSYZwTqPYZ/2b40fef09ad97bf58cfe96c306f2d181/ACCOR_DEU2024_FR_20250328_MEL.pdf). Elle porte sur un parc mondial, où l'électricité est en moyenne bien plus carbonée qu'en France : **l'énergie y pèse plus lourd** que dans un hôtel français.

En 2024, les hôtels qu'Accor détient ou gère, sièges compris, ont émis **6,6 millions de tonnes d'équivalent CO2**. L'énergie, production et transport des combustibles compris, en représente **65 %** et la restauration **19 %**. Dans la barre ci-dessous, le poste qui manque compte autant que ceux qui y figurent : le trajet des clients n'y est pas.

### L'assiette, 1er poste hors énergie

Accor publie aussi l'empreinte moyenne d'un repas servi dans ses établissements en 2023, selon le type de repas. Elle va de **1,66 kgCO2e** pour un repas végétalien à **6,57 avec de la viande rouge**, et un repas végétarien en émet 2,71. Un seul dîner avec un plat de viande rouge pèse ainsi plus que **l'énergie de 2 nuitées** dans un hôtel français médian.

Dans un hôtel avec restaurant, **la carte devient un levier d'émissions**. Le nombre de couverts dépend de l'activité, mais la part de plats à base de viande rouge, **le gaspillage en cuisine** et l'origine des produits relèvent des choix de l'établissement.

> Dans un hôtel français, un dîner avec viande rouge pèse plus lourd que l'énergie de 2 nuits passées dans la chambre.

### Le linge, le mobilier et les produits d'accueil

Le poste du linge se calcule simplement : **le nombre de nuitées**, multiplié par le poids de linge changé par chambre, multiplié par l'empreinte du lavage d'un kilo. Accor en tire 3 leviers dans son rapport. Le 1er consiste à **ne plus changer systématiquement** draps et serviettes pour un même client, le 2e à réviser les standards de grammage et de volume, le 3e à **laver avec une énergie moins carbonée**, transport du linge compris.

Le mobilier, les matelas et le linge de maison relèvent des **immobilisations** : leur fabrication est comptée l'année de l'achat ou amortie sur leur durée de vie, selon la méthode. Les produits d'accueil et les consommables pèsent peu en tonnes, mais ils sont **les plus visibles des clients**, et le règlement européen sur les emballages vise déjà les flacons à usage unique.

### Le trajet des clients

Le tableau d'Accor **ne compte pas le trajet des clients** jusqu'à ses hôtels : l'hôtel ne décide ni de la distance ni du mode de transport. Pour un établissement que l'on rejoint surtout en voiture, ce poste peut pourtant dépasser tous les autres réunis.

L'écart entre 2 clients venus de 300 km le montre, avec les facteurs de la Base Empreinte :

- En voiture, seul à bord, l'aller-retour de 600 km émet environ **154 kgCO2e** (0,256 kgCO2e par kilomètre pour une voiture de motorisation moyenne), soit l'énergie de **60 nuitées** dans un hôtel français médian.
- En TGV, le même aller-retour émet environ **1,8 kgCO2e** (0,00293 kgCO2e par passager et par kilomètre), moins que l'énergie d'une seule nuitée.

Un bilan qui intègre ce poste le dit, et **sépare les résultats avec et sans les clients**. Un bilan qui l'exclut le dit aussi, pour que l'empreinte par nuitée publiée ne se compare pas à celle d'un concurrent qui l'a comptée. Notre comparatif entre [le train et l'avion](/blog/tgv-logiques-invisibles/) et notre article sur [l'empreinte d'un vol](/blog/budget-avion-science/) donnent les ordres de grandeur pour les clients venus de plus loin.

## Un hôtel est-il obligé de mesurer ses émissions ?

Un hôtel indépendant n'a, dans la plupart des cas, **aucune obligation légale de faire un Bilan Carbone®**. Plusieurs textes encadrent pourtant **ce qu'il consomme** et ce qu'il distribue, et ses clients professionnels peuvent lui demander ses chiffres.

### Ce que la loi impose

Les obligations dépendent de la taille de l'entreprise, de la surface de l'hôtel et de ses équipements :

- Le [bilan des émissions de gaz à effet de serre](/blog/beges-obligatoire-guide-conformite/) (BEGES) s'impose aux entreprises de **plus de 500 salariés**, tous les 4 ans : un groupe hôtelier y entre, rarement un établissement seul.
- Le [décret tertiaire](/blog/decret-tertiaire-bacs-obligations/) vise les bâtiments de **1 000 m² et plus**. Il impose de réduire la consommation d'énergie de **40 % en 2030**, puis 50 % en 2040 et 60 % en 2050, avec une déclaration chaque année sur la plateforme OPERAT de l'ADEME.
- Le décret BACS impose un système de pilotage du chauffage et de la climatisation au-delà de 290 kW de puissance depuis le 1er janvier 2025, et de **70 kW à partir du 1er janvier 2030**.
- Le [règlement européen sur les emballages](/blog/ppwr-emballages-interdits/) interdit à partir du **1er janvier 2030** les flacons et sachets de produits d'accueil à usage unique, prévus pour un seul client. Il interdit aussi **les portions individuelles en plastique** de confiture, de sauce, de sucre ou de crème pour café servies sur place.
- La [RE2020](/blog/re2020-seuil-2028/) s'applique aux hôtels neufs dont le permis est déposé depuis le **1er mai 2026** : ils doivent calculer l'empreinte carbone de leur construction avant le permis.

Aucun de ces textes, hors BEGES, ne demande un Bilan Carbone®. **Le décret tertiaire compte l'énergie**, pas le carbone : un hôtel qui passe du gaz à une pompe à chaleur peut baisser fortement ses émissions sans que sa consommation finale baisse d'autant.

### Ce que demandent les clients et les labels

La pression la plus directe vient **des clients d'affaires**. Le [GHG Protocol](https://ghgprotocol.org/sites/default/files/2022-12/Chapter6.pdf) leur permet de compter les nuits d'hôtel de leurs salariés dans leur [scope 3](/blog/scope-3-bilan-carbone-guide-complet/), à partir d'un nombre de nuitées et d'un **facteur par nuitée**. Un hôtel qui fournit le sien, avec sa méthode et au besoin une [vérification par un tiers](/blog/bilan-carbone-interne-verification-tiers/), remplace une moyenne par son chiffre réel. Depuis le **22 août 2026**, chaque marché public doit aussi comporter au moins un [critère environnemental](/blog/marche-public-critere-environnemental-repondre/), y compris un marché d'hébergement ou de séminaires.

Les labels jouent un rôle voisin : ils valorisent **une démarche documentée** plutôt qu'un chiffre. Les [labels de tourisme durable](/blog/tourisme-durable-choisir-bon-label-structure/) comme la Clef Verte ou l'Écolabel européen évaluent des pratiques de gestion. Ils ne remplacent pas une mesure des émissions, mais un bilan alimente leurs dossiers.

## Comment se déroule le Bilan Carbone® d'un hôtel ?

Un bilan d'hôtel suit les étapes d'un [Bilan Carbone® d'entreprise](/blog/bilan-carbone-ce-quil-mesure-vraiment/) : un périmètre, une année de référence, une collecte, un calcul selon [la méthode Bilan Carbone® ou le GHG Protocol](/blog/ghg-protocol-vs-bilan-carbone-methode/), puis un plan d'action, à [actualiser ensuite](/blog/faut-il-faire-bilan-carbone-tous-les-ans/). Ce qui le distingue tient à **2 décisions de cadrage**, prises dès le départ.

### Le périmètre : sites, restauration, clients

La 1re décision porte sur ce qu'on compte : un hôtel ou tout un parc, le restaurant et les séminaires, les logements du personnel. La 2e porte sur **le trajet des clients** : inclus, exclu, ou calculé à part. Elle change l'ordre de grandeur du résultat et doit être écrite dans le rapport, pour que l'empreinte par nuitée publiée reste comparable d'une année à l'autre.

### Les données à réunir

La plupart des données **existent déjà dans l'hôtel**, dispersées entre la direction, la comptabilité, la cuisine et la maintenance :

- **Les factures d'énergie** des 12 derniers mois, électricité, gaz, fioul ou réseau de chaleur, en kWh, avec les sous-compteurs quand ils existent.
- **Le nombre de chambres occupées** et de couverts servis sur l'année, que fournissent le logiciel de gestion hôtelière (PMS) et la caisse du restaurant.
- **Les achats alimentaires** par grande famille, viandes, produits laitiers, fruits et légumes, boissons, en kilos plutôt qu'en euros quand les fournisseurs le permettent.
- **Les factures de blanchisserie**, en kilos de linge lavé, et les achats de linge, de mobilier, de produits d'accueil et de consommables.
- **Les recharges de fluides frigorigènes** notées dans les carnets d'entretien des climatiseurs et des chambres froides.
- **L'origine des clients**, que le PMS enregistre souvent avec le pays ou la ville de résidence, à compléter par une courte enquête sur le mode de transport.

Le logiciel de gestion hôtelière donne à lui seul **les nuitées, l'origine des clients** et la durée des séjours, 3 données qui servent à la fois au calcul et à la publication d'une empreinte par nuitée.

### Délai, prix et aide

Il n'existe **pas de barème officiel**. La plateforme publique [Mission Transition Écologique](https://mission-transition-ecologique.beta.gouv.fr/projets-entreprise/bilan-ges) annonce un budget **d'environ 10 000 €** pour le bilan d'une PME accompagnée par un cabinet, et notre guide sur [le prix d'un Bilan Carbone®](/blog/combien-coute-bilan-carbone/) détaille ce qui fait varier un devis. Une entreprise hôtelière de **moins de 500 salariés** peut entrer dans le [Diag Décarbon'Action](/blog/diag-decarbon-action-guide-complet/) de Bpifrance, un forfait de 10 000 € HT dont **6 000 € HT restent à charge**. Il faut au moins 1 an d'activité et aucun bilan GES dans les 5 dernières années.

## Comment réduire l'empreinte carbone d'un hôtel ?

Comme dans [tout bilan d'entreprise](/blog/comment-reduire-bilan-carbone-entreprise/), les leviers se classent selon le poids du poste qu'ils touchent et la facilité de les mettre en œuvre. Dans un hôtel français avec restaurant, l'ordre diffère de celui d'un hôtel américain ou allemand, parce que **l'électricité y émet peu** et que la carte pèse lourd.

### La carte du restaurant

Remplacer un plat principal de viande rouge par un plat végétarien économise **près de 4 kgCO2e par repas**, d'après les moyennes d'Accor, soit l'énergie d'une nuitée et demie. Les leviers qui portent sur la cuisine se cumulent :

- Proposer **un plat végétarien du jour** en 1re position de la carte, et réserver la viande rouge à quelques plats plutôt qu'à tous les menus.
- **Mesurer le gaspillage** au petit-déjeuner, en pesant ce qui revient du buffet pendant 2 semaines, puis ajuster les quantités et la taille des contenants.
- Privilégier **les produits de saison** et d'origine proche, dont l'empreinte reste inférieure à celle de produits venus par avion ou cultivés sous serre chauffée.

### Le chauffage et l'eau chaude

Dans un hôtel chauffé au gaz, la chaudière et la production d'eau chaude sont le **1er poste d'énergie en carbone**. Une **pompe à chaleur** ou un raccordement à un réseau de chaleur peu carboné change l'ordre de grandeur de la nuitée. 1 kWh d'électricité émet **4 fois moins qu'1 kWh de gaz**, et une pompe à chaleur produit plusieurs kWh de chaleur pour 1 kWh consommé.

Avant l'investissement, **le pilotage** fait gagner sur les 2 tableaux, l'énergie du [décret tertiaire](/blog/decret-tertiaire-bacs-obligations/) et le carbone : régulation par chambre selon l'occupation, réduction des températures des chambres vides, réglage de la ventilation des salles de séminaire. Pour le froid, dont les fuites de fluides pèsent dans [l'empreinte d'une climatisation](/blog/impact-environnemental-climatisation/), les [alternatives à la climatisation](/blog/alternatives-climatisation-ventilateur-adiabatique-reseau-froid/) et le suivi des fuites de fluides réduisent ce poste, d'autant que [certains climatiseurs seront interdits en 2027](/blog/f-gaz-climatisation-interdite-2027/).

### Le linge et les produits d'accueil

Les leviers sur le linge passent par les règles de l'établissement plus que par l'équipement :

- Changer draps et serviettes **à la demande du client** ou tous les 3 jours, au lieu de chaque nuit, ce qui réduit d'autant les kilos lavés.
- Demander au prestataire de blanchisserie **l'énergie** utilisée pour laver et transporter le linge, et l'inscrire dans le cahier des charges.
- Remplacer les flacons individuels par **des distributeurs rechargeables**, ce qui anticipe l'interdiction européenne de 2030.

### L'arrivée des clients

L'hôtel ne choisit pas le moyen de transport de ses clients, mais il peut **faciliter le train** et les trajets sans voiture thermique. Il peut indiquer l'itinéraire en train et en bus avant le séjour, proposer une navette depuis la gare, installer des bornes de recharge et un local à vélos. Pour un hôtel de séminaires, **une adresse proche d'une gare** change le bilan de chaque événement : avec les facteurs cités plus haut, un participant venu de 300 km en TGV plutôt qu'en voiture évite **près de 150 kgCO2e**. Le [Bilan Carbone® d'un événement](/blog/empreinte-carbone-evenement-conference/) détaille ce poste.

Pour nous, au Projet Celsius, la 1re question à trancher dans un hôtel porte sur ce qu'on compte. Un bilan qui laisse de côté la restauration et le trajet des clients produit une empreinte par nuitée flatteuse et des leviers d'énergie déjà connus. Nous recommandons de **chiffrer les 5 postes dès la 1re année**, quitte à estimer les plus difficiles, puis de publier l'empreinte par nuitée avec et sans les clients, en disant ce qu'elle couvre.

## Ce qu'il faut retenir

- L'énergie d'une nuitée émet **environ 2,5 kgCO2e** dans un hôtel français médian, 3 fois moins qu'en Allemagne ou au Royaume-Uni, grâce à l'électricité.
- Dans un hôtel chauffé au gaz, **le chauffage** fait l'essentiel des émissions d'énergie, bien avant l'électricité.
- **La restauration** est le 1er poste hors énergie : un repas avec viande rouge pèse plus que l'énergie de 2 nuitées.
- **Le trajet des clients** peut dépasser tout le reste, et un bilan doit dire s'il le compte.
- Un hôtel indépendant n'a souvent **aucune obligation de bilan**, mais ses clients d'affaires et le décret tertiaire l'y poussent.

Les mêmes principes s'appliquent à [un hôpital](/blog/strategie-climat-chu-hopital/), avec d'autres postes en tête.

## Questions fréquemment posées

## Questions fréquentes

### Combien de CO2 émet une nuitée d'hôtel ?

Pour l'énergie consommée sur place, environ 2,5 kgCO2e par chambre occupée dans un hôtel français : c'est la médiane de 852 hôtels mesurés par l'université Cornell sur l'année 2022, un quart des hôtels restant sous 1,6 et un quart dépassant 4,4. Ce chiffre ne compte ni la restauration, ni les achats, ni le trajet des clients, qui pèsent souvent davantage.

### Un hôtel est-il obligé de faire un Bilan Carbone® ?

Seulement s'il appartient à une entreprise de plus de 500 salariés, soumise au BEGES tous les 4 ans, ou à un groupe qui publie ses émissions dans un rapport de durabilité au titre de la CSRD. Un hôtel de 1 000 m² et plus doit en revanche réduire sa consommation d'énergie au titre du décret tertiaire, et ses clients d'affaires peuvent lui demander une empreinte par nuitée pour leur propre bilan.

### Combien coûte le Bilan Carbone® d'un hôtel ?

Il n'existe pas de barème officiel. La plateforme publique Mission Transition Écologique annonce environ 10 000 € pour le bilan d'une PME accompagnée par un cabinet. Une entreprise de moins de 500 salariés peut passer par le Diag Décarbon'Action de Bpifrance, un forfait de 10 000 € HT dont 6 000 € HT restent à sa charge, sous conditions d'éligibilité.

### Quels sont les postes d'émissions d'un hôtel ?

L'énergie du bâtiment, la restauration, le linge, les achats (mobilier, produits d'accueil, consommables) et le trajet des clients. Dans les hôtels détenus ou gérés par Accor en 2024, l'énergie pesait 65 % et la restauration 19 %, sans compter les clients. Dans un hôtel français, l'électricité peu carbonée réduit le poids de l'énergie et fait remonter celui de l'assiette.

### Faut-il compter le trajet des clients dans le bilan d'un hôtel ?

Rien ne l'impose, et le bilan publié par Accor ne le compte pas. Pour un hôtel que l'on rejoint surtout en voiture, ce poste peut pourtant dépasser tous les autres : un aller-retour de 600 km seul en voiture émet environ 154 kgCO2e, l'énergie de 60 nuitées. Le plus utile est de le calculer à part et de dire, dans toute empreinte publiée, s'il est inclus.

### Un label Clef Verte remplace-t-il un Bilan Carbone® ?

Non. La Clef Verte et l'Écolabel européen évaluent des pratiques de gestion environnementale, sur l'énergie, l'eau, les déchets ou les achats, sans chiffrer les émissions de l'hôtel en tonnes. Un Bilan Carbone® mesure l'empreinte et classe les postes. Les 2 se complètent : le bilan nourrit le dossier du label, le label fait connaître la démarche aux clients.

## Sources

- Cornell Center for Hospitality Research, E. Ricaurte et R. Jagarajan, [Hotel Sustainability Benchmarking Index 2024](https://hdl.handle.net/1813/115166), mai 2024 (données 2022, classeur de résultats, mesures 3 et 5).
- Accor, [document d'enregistrement universel 2024](https://assets.group.accor.com/yrj0orc8tx24/2lhgzltPjH1smSYZwTqPYZ/2b40fef09ad97bf58cfe96c306f2d181/ACCOR_DEU2024_FR_20250328_MEL.pdf), mars 2025, rapport de durabilité, p. 152 et 164 (PDF).
- ADEME, [Base Empreinte](https://base-empreinte.ademe.fr/), facteurs « Électricité 2024, mix moyen », « Gaz naturel 2022, mix moyen », « Voiture, motorisation moyenne 2023 » et « TGV 2022 », consultés le 16 octobre 2026.
- Mission Transition Écologique, [bilan GES](https://mission-transition-ecologique.beta.gouv.fr/projets-entreprise/bilan-ges) et [Diag Décarbon'Action](https://mission-transition-ecologique.beta.gouv.fr/aides-entreprise/diag-decarbon-action), consultés le 16 octobre 2026.
- DREAL Nouvelle-Aquitaine, [le dispositif éco énergie tertiaire, présentation à l'UMIH](https://www.nouvelle-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/20220517_eco_energie_tertiaire_webiniaire_umih_v2.pdf), mai 2022 (PDF), sur le décret n° 2019-771.
- Parlement européen et Conseil, [règlement (UE) 2025/40 relatif aux emballages](https://eur-lex.europa.eu/eli/reg/2025/40/oj/fra), article 25 et annexe V, EUR-Lex.
- GHG Protocol, [Technical Guidance for Calculating Scope 3 Emissions, catégorie 6](https://ghgprotocol.org/sites/default/files/2022-12/Chapter6.pdf) (PDF).
- Fédération française du bâtiment, [la RE2020 étend son périmètre au 1er mai 2026](https://www.ffbatiment.fr/actualites-batiment/actualite/la-re2020-etend-son-perimetre-d-application-a-partir-du-1er-mai-2026), sur le décret n° 2026-16 du 15 janvier 2026.
- Ministère de la Transition écologique, [guide d'application du décret BACS](https://rt-re-batiment.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/guide_bacs_janvier_2026.pdf), janvier 2026 (PDF), sur les décrets n° 2020-887 et n° 2023-259.
- Banque des Territoires, [calendrier du décret BACS décalé à 2030](https://www.banquedesterritoires.fr/batiments-tertiaires-le-calendrier-de-mise-en-oeuvre-des-systemes-dautomatisation-et-de-controle), sur le décret n° 2025-1343 du 26 décembre 2025.
- Service-public.fr, [critère environnemental obligatoire dans les marchés publics au 22 août 2026](https://entreprendre.service-public.gouv.fr/actualites/A19042), 18 août 2026.

## Articles connexes

- https://projetcelsius.com/blog/combien-coute-bilan-carbone/
- https://projetcelsius.com/blog/tourisme-durable-choisir-bon-label-structure/
- https://projetcelsius.com/blog/decret-tertiaire-bacs-obligations/

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Projet Celsius est un cabinet de conseil en stratégie carbone, ACV produit et conformité réglementaire. Bureau d'études d'ingénieurs-docteurs basé à Paris et Marseille, partenaire Bpifrance (Diag Décarbon'Action) et référencé ABC (Association pour la Transition Bas Carbone).

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