--- title: "Green claims 2026 : que dire sans risquer le greenwashing ?" description: "« Écologique », « naturel », « compensé » employés seuls deviennent des infractions présumées le 27 septembre 2026. Et « bas carbone » sans chiffre ni périmètre, lui aussi..." canonical: https://projetcelsius.com/blog/green-claims-prouver-allegation/ author: "Sébastien Pierfederici" datePublished: 2026-06-13 dateModified: 2026-06-16 language: fr --- # Green claims 2026 : que dire sans risquer le greenwashing ? **Auteur** : Sébastien Pierfederici **Publié le** : 2026-06-13 **Rubrique** : Réglementation **Temps de lecture** : 8 min **URL canonique** : https://projetcelsius.com/blog/green-claims-prouver-allegation/ **Source** : Projet Celsius (https://projetcelsius.com) - cabinet de conseil en stratégie carbone, bureau d'études d'ingénieurs-docteurs basé à Paris et Marseille. > Un **green claim**, c'est tout message qui prête un bénéfice écologique à un produit : un mot, un picto, une couleur. Avec la [directive EmpCo](/blog/empco-cest-quoi-directive-ue-2024-825/), applicable le 27 septembre 2026, la règle s'inverse : on ne prouve plus une **allégation environnementale** quand elle est contestée, on la prouve **avant de la publier**. Le droit ne demande pas le silence, il demande **la preuve avant la parole**. Beaucoup d'entreprises arrêtent toute communication environnementale par crainte du greenwashing. Le droit ne demande pas le silence, il demande **la preuve avant la parole**. On croit que tout devient interdit ; en réalité, **ce sont les claims sans preuve** qui deviennent interdits, pas les claims eux-mêmes. La [directive EmpCo](/blog/empco-cest-quoi-directive-ue-2024-825/) durcit les règles au **27 septembre 2026**. Une **allégation environnementale**, c'est tout message (mot, pictogramme, couleur, nom commercial) qui prête un bénéfice écologique à un produit, un service ou une marque. La suite déroule 4 étapes pour reformuler chaque claim, 4 cas concrets et 3 points de vigilance qui reviennent dans les contrôles [DGCCRF](https://www.economie.gouv.fr/dgccrf). ## Que faut-il prouver, et à quel moment ? Une phrase suffit : la preuve doit exister et être accessible **au moment où l'allégation est publiée**. **Pas trois mois plus tard.** L'exigence figure déjà dans le [code de la consommation, articles L. 121-2 à L. 121-7](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006069565/LEGISCTA000032227290/). La [directive 2024/825](https://eur-lex.europa.eu/eli/dir/2024/825/oj) la généralise à toute l'Union. La preuve porte sur **le même périmètre** que ce qui est affirmé. « Notre entreprise est engagée pour le climat » exige un dossier entreprise. « Ce flacon est recyclable » exige une preuve **sur le flacon, pas sur le bouchon**. La [méthode PIF](/blog/greenwashing-sans-le-savoir-methode-pif/), c'est nous qui l'avons développée - et le nom n'est pas un hasard : pour ne plus juger une allégation **au pif**, on la teste sur 3 critères, **Précise, Intègre, Fondée**, avant publication. Mini-exemple. « Chaise éco-conçue, fabrication française » : trois affirmations en jeu. **« Éco-conçue »** appelle une démarche documentée, souvent une **ACV**. **« Fabrication française »** appelle un justificatif d'origine. **Le picto vert** à côté est une allégation à part entière, avec sa propre preuve. ## Comment valider une allégation : la méthode en 4 étapes La méthode aligne ce qu'exigent la norme [ISO 14021](https://www.iso.org/standard/66652.html), le code de la consommation et les [recommandations ARPP](https://www.arpp.org/nous-consulter/regles/regles-de-deontologie/developpement-durable/). **Quatre étapes**, claim par claim. ### Qualifier le type de claim : factuel, comparatif ou global Trois familles, parce que **la preuve attendue n'est pas la même**. - **Factuel** : caractéristique vérifiable, « 30 % de matière recyclée », « emballage carton FSC ». Preuve : certificat ou mesure ponctuelle. - **Comparatif** : mieux par rapport à une référence, « 40 % d'émissions en moins ». Preuve : la référence (vs quoi ?), la période, le périmètre. - **Global** : bénéfice général, « écologique », « durable », « responsable ». La famille la plus exposée : EmpCo en interdit l'emploi seul au 27 septembre 2026, sauf à porter un label public type Écolabel européen. Sur une fiche textile, « tee-shirt en coton biologique » est factuel - certificat **GOTS** suffit. « Tee-shirt moins polluant que la moyenne » est comparatif. « Tee-shirt responsable » est global, inutilisable sans label public. Le cadre [affichage environnemental textile 2026](/blog/affichage-environnemental-textile-2026/) précise les méthodes acceptées dans la filière. ### Choisir la méthode de preuve adaptée On ne prouve pas un **claim global** avec un certificat de matière, ni un **claim chiffré** avec une intention. - **Mesure d'impact** (carbone, eau) : ACV, [Bilan Carbone®](/blog/bilan-carbone-ce-quil-mesure-vraiment/) pour l'entreprise, ou méthode publique comme l'[affichage environnemental](/blog/affichage-environnemental-guide/). - **Composition** : analyse en laboratoire, fiche technique fournisseur, certificat ISO 16128 pour l'origine naturelle cosmétique. - **Fin de vie** (recyclable, compostable) : preuve de filière opérationnelle et marquage [Triman](https://www.ademe.fr/particuliers-eco-citoyens/dechets/passer-a-laction/eviter-production-dechets/triman-logo-tri/), pictogramme imposé par l'article L. 541-9-1 du code de l'environnement. - **Démarche** (éco-conception, économie circulaire) : référentiel public comme la norme française XP X30-901. > **Note** : L'Analyse de Cycle de Vie mesure les impacts d'un produit du « berceau à la tombe » : extraction, fabrication, transport, usage, fin de vie. Elle quantifie carbone, eau, énergie, toxicité. C'est la méthode de référence pour chiffrer un claim produit. Voir [combien coûte une ACV](/blog/combien-coute-acv/) et [faire une ACV à petit budget](/blog/faire-acv-petit-budget/). ### Monter la fiche de preuve opposable La fiche de preuve, c'est ce que le service qualité doit produire en **moins de 5 minutes** si on la demande - contrôleur, journaliste, client. Cinq éléments par claim. - **Le claim exact**, tel qu'il apparaît sur le support. - **Le périmètre couvert** : ce produit, cette gamme, cette entreprise, ce site. - **La méthode et la norme** : ACV ISO 14040, audit Ecocert, certificat GOTS, calcul ISO 16128. - **Le calcul ou le justificatif** : valeur, année de référence, hypothèses, périmètre exclu. - **La date de validité** et la date de révision (changement de formulation, fournisseur, filière). Ce n'est pas un document de communication, c'est un **document opposable**, archivé et tenu à disposition. En contrôle, la DGCCRF la demande en premier. Cette logique de traçabilité prépare l'arrivée du [passeport numérique produit](/blog/passeport-numerique-produit-dpp-industriels/). ### Aligner la formulation, puis faire relire La dernière étape réécrit la phrase pour qu'elle colle à la preuve. Trois ajustements reviennent : **préciser le périmètre**, **chiffrer**, **nommer la norme**. Sur une fiche literie. Initiale : « matelas éco-responsable, respect de l'environnement ». Alignée : « matelas en démarche d'éco-conception (XP X30-901), 67 % de matières recyclées sur la mousse, fabrication France ». La seconde **tient en contrôle**, la première non. Voir [ACV matelas pour fabricants de literie](/blog/acv-matelas-fabricant-literie-guide/). La relecture finale se fait à deux : qui rédige le claim et qui détient la preuve. C'est là qu'apparaissent les écarts - le packaging dit « 100 % recyclé », **le fournisseur certifie 87 %**. > **Note** : Si vous ne pouvez pas produire la preuve d'un claim en moins de 5 minutes au moment où il est publié, le claim ne passe pas le test EmpCo. ## « Écologique », « bas carbone », « naturel » : comment les reformuler Quatre formulations reviennent dans presque tous les supports relus. Pour chacune : l'actuelle, le problème en 2026, l'alignée qui tient. ### « Écologique » devient « Compatible tri à la source [Triman] » **Actuel.** Un emballage de produit ménager affiche « emballage écologique ». Le mot est isolé, sans référentiel. **Problème en 2026.** « Écologique » fait partie des mots génériques qu'EmpCo interdit d'employer seuls au 27 septembre 2026, sauf à présenter un label public d'excellence environnementale. **Aligné.** Si le bénéfice porte sur la fin de vie : « emballage en carton recyclé, compatible tri à la source » avec le pictogramme [Triman](https://www.ademe.fr/particuliers-eco-citoyens/dechets/passer-a-laction/eviter-production-dechets/triman-logo-tri/). Preuve : certificat papier recyclé fournisseur, signalétique Triman conforme au décret AGEC. ### « Bas carbone » devient « 1,2 kg CO2e selon ACV ISO 14040 » **Actuel.** Une fiche affiche « solution bas carbone » ou « produit faiblement émissif ». Aucun chiffre, référence ou périmètre. **Problème en 2026.** « Bas carbone » est un comparatif implicite : bas par rapport à quoi ? Sans référence, sans périmètre, sans chiffre, l'affirmation n'est ni vérifiable ni opposable. **Aligné.** On chiffre, on nomme la méthode, on borne le périmètre : « 1,2 kg CO2e par unité, mesuré par ACV selon ISO 14040, périmètre du berceau à la sortie d'usine ». ### « Naturel » devient « 92 % d'origine naturelle ISO 16128 » **Actuel.** Une cosmétique affiche « formule naturelle » en façade. Aucun pourcentage, aucune norme. **Problème en 2026.** « Naturel » seul est visé par EmpCo. La DGCCRF est attentive depuis longtemps en cosmétique : le mot est compris comme 100 % de la formule alors que **les indices réels tournent entre 80 et 95 %**. **Aligné.** On chiffre et on cite la norme : « 92 % d'ingrédients d'origine naturelle selon ISO 16128 ». Preuve : formule détaillée, calcul ligne à ligne, date de révision. Voir le [guide d'éco-conception cosmétique 2026](/blog/eco-conception-cosmetique-guide-complet-2026/). ### « Compensé » : pourquoi le terme devient inutilisable **Actuel.** Un produit, un service ou un vol affiche « 100 % compensé » ou « neutre en carbone grâce à la compensation ». La **compensation carbone** désigne l'achat de crédits (financement d'un projet de reforestation ou d'énergie renouvelable) censés effacer les émissions de l'activité. **Problème en 2026.** EmpCo interdit en toutes circonstances d'affirmer qu'un produit a un impact neutre, réduit ou positif sur la base d'une compensation. Le vrai problème : **un crédit hors chaîne de valeur ne soustrait pas une émission réelle** - [la neutralité carbone d'une entreprise n'existe pas](/blog/neutralite-carbone-nexiste-pas/). **Aligné.** On sépare la réduction et la contribution. Exemple : « 15 % d'émissions en moins vs 2022 sur scope 1+2, plus 1 euro reversé à un projet de reforestation par unité ». La réduction est chiffrée, la contribution nommée pour ce qu'elle est. > **Note** : Quand un mot générique apparaît seul, on se demande ce qu'il prétend, puis on remplace par ce qu'il prouve. « Écologique » devient « recyclable [Triman] », « durable » devient « garanti 10 ans », « engagé » devient « membre de telle initiative publique ». ## Greenwashing : les 3 points contrôlés par la DGCCRF Les contrôles DGCCRF et les signalements associatifs ciblent **trois angles** en pratique. - **Cohérence packaging / site / fiche.** Le contrôle compare les sources : si le site dit « 100 % recyclable » et le packaging « majoritairement recyclable », l'écart suffit à ouvrir un dossier. La fiche de preuve devient la source unique. - **Signalétique et pictogrammes.** Un picto vert non normé, une feuille, une planète qui sourit sont des allégations à part entière. Le seul pictogramme tri obligatoire en France est le [Triman](https://www.ademe.fr/particuliers-eco-citoyens/dechets/passer-a-laction/eviter-production-dechets/triman-logo-tri/), assorti de l'Info-tri ; tout autre picto doit se justifier comme un mot. - **Profondeur de la preuve.** Un claim entreprise (« engagés pour le climat ») appelle un [Bilan Carbone®](/blog/bilan-carbone-ce-quil-mesure-vraiment/) avec trajectoire ; un claim produit appelle une preuve produit. Adosser un claim entreprise au certificat matière d'un seul produit, c'est s'exposer à une allégation trompeuse. > Communiquer vert reste permis. Communiquer sans preuve devient une infraction présumée. Le précédent SHEIN du **3 juillet 2025**, **40 millions d'euros** d'amende DGCCRF, porte sur ces trois angles. La sanction a été prononcée avant EmpCo, sur la base du code de la consommation. Voir [EmpCo : qui est concerné](/blog/empco-qui-est-concerne/). ## Notre position, au Projet Celsius EmpCo transforme une posture morale en **risque opérationnel daté**, ce qui fait enfin basculer le sujet du discours à l'action. Mais nous y voyons surtout une clarification bienvenue : en interdisant la neutralité fondée sur la compensation, le texte tranche un débat que nous portons depuis longtemps, [la neutralité carbone d'une entreprise n'existe pas](/blog/neutralite-carbone-nexiste-pas/). Et en exigeant une preuve de même profondeur que l'allégation, il replace **la mesure au centre** : un Bilan Carbone® pour une mention climat, une ACV multicritère pour une allégation large. La contrainte, bien lue, est une **invitation à dire vrai**. ## Ce qu'il faut retenir - **Une allégation est tout message** (mot, picto, couleur, nom) qui prête un bénéfice écologique à un produit, un service ou une marque. - **La preuve existe au moment où la phrase est publiée**, sur le même périmètre que ce qui est affirmé. - **Quatre étapes** : qualifier le claim, choisir la méthode de preuve, monter la fiche opposable, aligner la formulation puis relire. - **Quatre formulations basculent** : « écologique » se précise, « bas carbone » se chiffre, « naturel » se norme, « compensé » devient inutilisable. - **Trois angles de contrôle** : cohérence des supports, signalétique justifiable, profondeur de preuve proportionnée au claim. Calendrier : 27 septembre 2026 pour EmpCo, mais la DGCCRF sanctionne déjà. Détail dans le [cadre communication environnementale 2026](/blog/communication-environnementale-cadre-france-europe-2026/). ## Questions fréquemment posées ## Questions fréquentes ### Qui est concerné par EmpCo dans mon entreprise ? Toute entreprise qui vend à des consommateurs dans l'Union européenne, sans seuil de taille. Concrètement, marketing, qualité, packaging et e-commerce produisent ou valident les allégations. Détail dans [EmpCo : qui est concerné](/blog/empco-qui-est-concerne/). ### Que faire des stocks de packaging déjà imprimés au 27 septembre 2026 ? La directive ne fixe pas de règle d'écoulement uniforme. Pratique attendue : auditer les stocks, isoler ceux qui portent des claims interdits (mot générique seul, « compensé », label autoproclamé), arbitrer entre destruction, sticker correctif ou écoulement encadré. ### Une certification privée type B Corp suffit-elle à prouver « engagé » ? Non. Une certification privée renforce un dossier mais ne remplace pas la preuve du claim spécifique. « Engagée pour le climat » appelle un Bilan Carbone® et une trajectoire de réduction. Voir [Bilan Carbone® pour certification B Corp](/blog/bilan-carbone-pour-certification-b-corp/). ### Peut-on encore parler de produit « éco-conçu » ? Oui, à condition d'une démarche d'éco-conception documentée (ACV ISO 14040, grille XP X30-901 ou référentiel sectoriel). Le terme renvoie à une méthode normée. Voir [démarche d'éco-conception en 7 étapes](/blog/demarche-eco-conception-7-etapes-guide-2026/). ### Que risque concrètement une PME qui laisse un claim non prouvé ? Sous le code de la consommation, la sanction va jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires annuel moyen, calculé sur trois ans. EmpCo renforce le régime sans changer ce plafond. L'amende SHEIN de 40 millions d'euros du 3 juillet 2025 a été prononcée sous ce régime préexistant. ### Faut-il refaire un Bilan Carbone® pour dire « bas carbone » ? Pas nécessairement. Un claim produit appelle une ACV produit. Un claim entreprise (« notre site décarboné ») appelle un Bilan Carbone® à jour. La preuve a le même périmètre que l'affirmation. ## Sources [Directive UE 2024/825 (EmpCo)](https://eur-lex.europa.eu/eli/dir/2024/825/oj) (Directive (UE) 2024/825 du 28 février 2024 sur l'autonomisation des consommateurs en vue de la transition écologique. EUR-Lex : . Entrée en application : 27 septembre 2026.) ; **Code de la consommation, articles L. 121-2 à L. 121-7** : Pratiques commerciales trompeuses, base légale des sanctions DGCCRF avant et après EmpCo. Légifrance. ; **ISO 14021 - Auto-déclarations environnementales** : Principes des allégations environnementales auto-déclarées : exactitude, vérifiabilité, pertinence, non-trompeuse. ; **ISO 14040 et 14044 - Analyse de Cycle de Vie** : Cadres méthodologiques pour mesurer les impacts environnementaux d'un produit du berceau à la tombe. ; **ISO 16128 - Origine naturelle en cosmétique** : Règles de calcul de l'indice d'origine naturelle et biologique des ingrédients cosmétiques. ; **Norme française XP X30-901 - Économie circulaire** : Norme française expérimentale AFNOR (2018) sur le management de projet d'économie circulaire. ; **ARPP - Recommandations Développement durable** : Recommandations de l'Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité sur les allégations environnementales. ; **DGCCRF - Affaire SHEIN, juillet 2025** : Amende de 40 millions d'euros prononcée le 3 juillet 2025 contre SHEIN pour allégations environnementales injustifiées et fausses promotions. ; **Logo Triman et décret AGEC** : Article L. 541-9-1 du code de l'environnement (loi AGEC), pictogramme Triman et Info-tri sur les produits soumis à consigne de tri.. ## Articles connexes - https://projetcelsius.com/blog/empco-cest-quoi-directive-ue-2024-825/ - https://projetcelsius.com/blog/communication-environnementale-cadre-france-europe-2026/ - https://projetcelsius.com/blog/greenwashing-sans-le-savoir-methode-pif/ --- **À propos de Projet Celsius** Projet Celsius est un cabinet de conseil en stratégie carbone, ACV produit et conformité réglementaire. 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